Marque expirée - Marque en non vigueur
Mas LE ROUGET CANTAL
Numéro de dépôt :
3594920
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2018
Présentation de la marque Mas LE ROUGET CANTAL
Déposée le 20 août 2008 par la Société Anonyme (SA) MAS simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas LE ROUGET CANTAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas LE ROUGET CANTAL est expirée depuis le 20 août 2018.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17
Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39