Marque expirée - Marque en non vigueur

Mas LE ROUGET CANTAL
MAS S.A.S. société anonyme simplifiée

Numéro de dépôt :
3594920
Date de dépôt :
20/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2018
Mas LE ROUGET CANTAL de MAS simplifiée

Présentation de la marque Mas LE ROUGET CANTAL

Déposée le 20 août 2008 par la Société Anonyme (SA) MAS simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mas LE ROUGET CANTAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAS simplifiée domicilié(e) 53, avenue du 15 Septembre,15290 LE ROUGET - 15290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 681 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS S.A.S. domicilié(e) 53 avenue du 15 Septembre,15290 LE ROUGET - 15290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas LE ROUGET CANTAL est expirée depuis le 20 août 2018.


MAS S.A.S. société anonyme simplifiée - 53, avenue du 15 Septembre,15290 LE ROUGET - 15290 - France - SIREN 389681628


MAS S.A.S. - 53 avenue du 15 Septembre,15290 LE ROUGET - 15290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages bénéficiant de l'appellation d'origine « Cantal » ; boissons lactées où le lait prédomine.