Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIEUX CHATEAU DE NOAILLES
MAS ROLAND

Numéro de dépôt :
1656323
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2021

Présentation de la marque VIEUX CHATEAU DE NOAILLES

Déposée le 12 avril 1991 par MAS ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIEUX CHATEAU DE NOAILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAS ROLAND domicilié(e) 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND MAS domicilié(e) 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque VIEUX CHATEAU DE NOAILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIEUX CHATEAU DE NOAILLES est expirée depuis le 12 avril 2021.

MAS ROLAND a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU QUEYSSANT , CHATEAU DES FAURES


MAS ROLAND - 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France


ROLAND MAS - 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195026 - Publication au BOPI 2001-03-28

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2011 n°2466541 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-03-24

VIN d'Appellation d'Origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée VIEUX CHATEAU DE NOAILLES