Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU QUEYSSANT
MAS ROLAND

Numéro de dépôt :
1656324
Date de dépôt :
12/04/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2021

Présentation de la marque CHATEAU QUEYSSANT

Déposée le 12 avril 1991 par MAS ROLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU QUEYSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MAS ROLAND domicilié(e) 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ROLAND MAS domicilié(e) 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque CHATEAU QUEYSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656324.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU QUEYSSANT est expirée depuis le 12 avril 2021.

MAS ROLAND a également déposé les autres marques suivantes : VIEUX CHATEAU DE NOAILLES , CHATEAU DES FAURES


MAS ROLAND - 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France


ROLAND MAS - 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2001 n°2195027 - Publication au BOPI 2001-03-28

Renouvellement sans limitation le 24 mars 2011 n°2466540 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-03-24

VIN d'Appellation d'Origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU QUEYSSANT