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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas Roc de BÔ
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Pépite Noire
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Pépite Noire
Mas Roc de BÔ, sarl

Numéro de dépôt :
4250523
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
Pépite Noire de Mas Roc de BÔ

Présentation de la marque Pépite Noire

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas Roc de BÔ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pépite Noire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas Roc de BÔ domicilié(e) 2 rue CARRIERASSE - 34210 - Agel - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 918 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mas Roc de BÔ, Mme. Stéphanie Dondain domicilié(e) 2 rue CARRIERASSE - 34210 - Agel - France.

La marque Pépite Noire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250523.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pépite Noire arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

Mas Roc de BÔ a également déposé les autres marques suivantes : Pépite originale , Pépite Vinum Clarum , Pépite authentique , Gourmandise , Insolence , Amitié , Caprice , Pépite Dorée


Mas Roc de BÔ, sarl - 2 rue CARRIERASSE - 34210 - Agel - France - SIREN 799918917


Mas Roc de BÔ, Mme. Stéphanie Dondain - 2 rue CARRIERASSE - 34210 - Agel - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; livres ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.