Marque enregistrée - Marque en vigueur

Gourmandise
Mas Roc de BÔ, sarl

Numéro de dépôt :
4250562
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
18/02/2026
Gourmandise de Mas Roc de BÔ

Présentation de la marque Gourmandise

Déposée le 18 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas Roc de BÔ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Gourmandise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas Roc de BÔ domicilié(e) 2 rue CARRIERASSE - 34210 - AGEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 799 918 917 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mas Roc de BÔ, Mme Dondain Stéphanie domicilié(e) 2 rue CARRIERASSE - 34210 - AGEL - France.

La marque Gourmandise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gourmandise arrivera à expiration en date du 18 février 2026.

Mas Roc de BÔ a également déposé les autres marques suivantes : Pépite originale , Pépite Vinum Clarum , Pépite Noire , Pépite authentique , Insolence , Amitié , Caprice , Pépite Dorée


Mas Roc de BÔ, sarl - 2 rue CARRIERASSE - 34210 - AGEL - France - SIREN 799918917


Mas Roc de BÔ, Mme Dondain Stéphanie - 2 rue CARRIERASSE - 34210 - AGEL - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; livres ; brochures ; calendriers ; linge de table en papier ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.