Marque enregistrée - Marque en vigueur

masprovence LES LIGNES D'AUJOURD'HUI ENSEMBLE CONSTRUISONS BIEN PLUS QU'UNE MAISON
MAS PROVENCE

Numéro de dépôt :
4431367
Date de dépôt :
23/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/02/2028
masprovence LES LIGNES D\'AUJOURD\'HUI ENSEMBLE CONSTRUISONS BIEN PLUS QU\'UNE MAISON de MAS PROVENCE

Présentation de la marque masprovence LES LIGNES D'AUJOURD'HUI ENSEMBLE CONSTRUISONS BIEN PLUS QU'UNE MAISON

Déposée par voie électronique le 23 février 2018 par MAS PROVENCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « masprovence LES LIGNES D'AUJOURD'HUI ENSEMBLE CONSTRUISONS BIEN PLUS QU'UNE MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est MAS PROVENCE domicilié(e) 55 av de la 1ère DFL, Les Plâtrières - 13089 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Lydwine MOTTE domicilié(e) 55 av de la 1ère DFL, Les Plâtrières - 13089 - Aix en Provence - France.

La marque masprovence LES LIGNES D'AUJOURD'HUI ENSEMBLE CONSTRUISONS BIEN PLUS QU'UNE MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque masprovence LES LIGNES D'AUJOURD'HUI ENSEMBLE CONSTRUISONS BIEN PLUS QU'UNE MAISON arrivera à expiration en date du 23 février 2028.


MAS PROVENCE - 55 av de la 1ère DFL, Les Plâtrières - 13089 - Aix en Provence - France


Madame Lydwine MOTTE - 55 av de la 1ère DFL, Les Plâtrières - 13089 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; architecture.