Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société MAS PECHOT
/
PAPILLON
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAPILLON
SCEA MAS PECHOT, Société civile d'exploitation agricole

Numéro de dépôt :
4368048
Date de dépôt :
12/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2027
PAPILLON de MAS PECHOT

Présentation de la marque PAPILLON

Déposée par voie électronique le 12 juin 2017 par la société MAS PECHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est la société MAS PECHOT domicilié(e) 7 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 498 541 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4368048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAPILLON arrivera à expiration en date du 12 juin 2027.

MAS PECHOT a également déposé les autres marques suivantes :


SCEA MAS PECHOT, Société civile d'exploitation agricole - 7 rue Alfred Sauvy - 66600 - RIVESALTES - France - SIREN 498541580


SELAS CASALONGA, Mme. Caroline CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Huiles et graisses comestibles, huiles à usage alimentaire ; huiles d'olives.