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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS NEUF DES ARESQUIERS
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L'INCOMPRIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'INCOMPRIS
SAS MAS NEUF DES ARESQUIERS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98748113
Date de dépôt :
02/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
02/09/2028

Présentation de la marque L'INCOMPRIS

Déposée le 2 septembre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS NEUF DES ARESQUIERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « L'INCOMPRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS NEUF DES ARESQUIERS domicilié(e) L'Enclos - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 751 149 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque L'INCOMPRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98748113.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque L'INCOMPRIS arrivera à expiration en date du 2 septembre 2028.


SAS MAS NEUF DES ARESQUIERS, société par actions simplifiée - L'Enclos - 34725 - SAINT-FELIX-DE-LODEZ - France - SIREN 398751149


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 Avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Inscription le 22 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314423 - Publication au BOPI 2001-01-22

Renouvellement sans limitation le 13 août 2008 n°2381863 - Publication au BOPI 2008-08-13

Inscription le 4 juillet 2002 - Changement d'adresse n°349915 - Publication au BOPI 2002-07-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Inscription le 6 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666347 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-06

Renouvellement sans limitation le 16 août 2018 n°2690723 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-16

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; boissons alcooliques contenant des fruits ; vins ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; apéritifs ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; liqueurs ; eaux-de-vie.