Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS MOLINS
MAS MOLINS, SAS

Numéro de dépôt :
3973298
Date de dépôt :
09/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2023
MAS MOLINS de MAS MOLINS

Présentation de la marque MAS MOLINS

Déposée le 9 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS MOLINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS MOLINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-05 du 1 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS MOLINS domicilié(e) 13 RUE DU PARC - 66610 - VILLENEUVE DE LA RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 940 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS MOLINS, M. SANSON GERARD domicilié(e) 13 RUE DU PARC - 66610 - VILLENEUVE DE LA RIVIERE - France.

La marque MAS MOLINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3973298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS MOLINS est expirée depuis le 9 janvier 2023.

MAS MOLINS a également déposé les autres marques suivantes : MONTE ALBA


MAS MOLINS, SAS - 13 RUE DU PARC - 66610 - VILLENEUVE DE LA RIVIERE - France - SIREN 752940791


MAS MOLINS, M. SANSON GERARD - 13 RUE DU PARC - 66610 - VILLENEUVE DE LA RIVIERE - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Boissons à base de fruits et jus de fruits ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins à indication géographique protégée, vins d'appellation d'origine ; spiritueux.