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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) mas marignane
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PERLE ROSE DU GARD
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PERLE ROSE DU GARD
mas marignane sarl

Numéro de dépôt :
3480618
Date de dépôt :
07/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
PERLE ROSE DU GARD de mas marignane

Présentation de la marque PERLE ROSE DU GARD

Déposée le 7 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) mas marignane auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERLE ROSE DU GARD »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) mas marignane domicilié(e) 0 chemin des canaux,30540 MOLHAUD - 30540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 396 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mas marignane domicilié(e) 0 chemin des canaux,30540 MOLHAUD - 30540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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mas marignane a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT DE RUBIS , LES MARIGNANS PIERRE CARRIERE


mas marignane sarl - 0 chemin des canaux,30540 MOLHAUD - 30540 - France - SIREN 403396104


mas marignane - 0 chemin des canaux,30540 MOLHAUD - 30540 - France


Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Inscription le 22 juin 2009 - Rejet total n°500335 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-22

Vins.