Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES MARIGNANS PIERRE CARRIERE
EURL MAS MARIGNANE

Numéro de dépôt :
97672612
Date de dépôt :
07/04/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/04/2007

Présentation de la marque LES MARIGNANS PIERRE CARRIERE

Déposée le 7 avril 1997 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MAS MARIGNANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MARIGNANS PIERRE CARRIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-20 du 16 mai 1997.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MAS MARIGNANE domicilié(e) Les Grands Vins du Sud, Chemin des Canaux, 30540 Milhaud - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 396 104 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EURL MAS MARIGNANE Mr PIERRE CARRIERE - France.

La marque LES MARIGNANS PIERRE CARRIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97672612.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MARIGNANS PIERRE CARRIERE est expirée depuis le 7 avril 2007.

MAS MARIGNANE a également déposé les autres marques suivantes : ECLAT DE RUBIS , PERLE ROSE DU GARD


EURL MAS MARIGNANE - Les Grands Vins du Sud, Chemin des Canaux, 30540 Milhaud - France - SIREN 403396104


EURL MAS MARIGNANE Mr PIERRE CARRIERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-46

Publication - Publication le 16 mai 1997 au BOPI 1997-20

- en bouteille verre où PET - CUBI de tous volumes consignés où emballage perdu