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Marques déposées par MAS LAVALTODO
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LES PAMPRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES PAMPRES
MAS LAVAL, SCEA au capital de 2 400 euros

Numéro de dépôt :
4282321
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/06/2026
LES PAMPRES de MAS LAVAL

Présentation de la marque LES PAMPRES

Déposée le 23 juin 2016 par MAS LAVALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES PAMPRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est MAS LAVALTODO domicilié(e) 26 Rue Jean Casteran - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 766 987 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eric THIEULIN domicilié(e) 619 Rue Favre de Saint Castor, CS 87395 - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France.

La marque LES PAMPRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PAMPRES arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.

MAS LAVAL a également déposé les autres marques suivantes : MAS LAVAL


MAS LAVAL, SCEA au capital de 2 400 euros - 26 Rue Jean Casteran - 34150 - ANIANE - France - SIREN 441766987


Maître Eric THIEULIN - 619 Rue Favre de Saint Castor, CS 87395 - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

– huile d'olives.

– vins de qualité produits dans une région déterminée ; vins mousseux de qualité, produits dans une région déterminée.