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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE
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MAS LA CHEVALIERE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MAS LA CHEVALIERE
MAS LA CHEVALIERE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3077504
Date de dépôt :
19/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2031

Présentation de la marque MAS LA CHEVALIERE

Déposée le 19 janvier 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS LA CHEVALIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-08 du 23 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS LA CHEVALIERE domicilié(e) ROUTE DE MURVIEL, CHEMIN N12, LIEUDIT PECH DU CAYROU, 34500 BÉZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 609 226 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France.

La marque MAS LA CHEVALIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3077504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MAS LA CHEVALIERE arrivera à expiration en date du 19 janvier 2031.

MAS LA CHEVALIERE a également déposé les autres marques suivantes : LA CROIX CHEVALIERE , MENHIR DE ROQUA , DOMAINE DE LA CHEVALIERE , PEYROLI , ALTUS , CAP AZUR , C'EST LA FRANCE , CAPITELLE DE PEYROLI , ROQUA BLANCA


MAS LA CHEVALIERE, Société par actions simplifiée - ROUTE DE MURVIEL, CHEMIN N12, LIEUDIT PECH DU CAYROU, 34500 BÉZIERS - France - SIREN 402609226


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier, 75008 PARIS - France


Inscription le 12 juillet 2001 - Changement de dénomination n°326854 - Publication au BOPI 2001-07-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 23 févr. 2001 au BOPI 2001-08

Renouvellement sans limitation le 6 décembre 2010 n°2456746 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-06

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2020 n°2765141 - Publication le 29 janv. 2021 au BOPI 2020-11-20

Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des eaux-de-vie), vin de pays et vin d'appellation d'origine contrôlée, liqueurs et spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie), eau-de-vie d'appellation d'origine contrôlée.