Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS D AGON
MAS GIL S.L., Société de droit espagnol

Numéro de dépôt :
3786517
Date de dépôt :
30/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/11/2020
CLOS D AGON de MAS GIL S.L

Présentation de la marque CLOS D AGON

Déposée le 30 novembre 2010 par la société étrangère MAS GIL S.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS D AGON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la société étrangère MAS GIL S.L domicilié(e) Apartado Correos 117, 17251 CALONGE, Girona - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOS D AGON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786517.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS D AGON est expirée depuis le 30 novembre 2020.


MAS GIL S.L., Société de droit espagnol - Apartado Correos 117, 17251 CALONGE, Girona - Espagne


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Inscription le 28 août 2012 - Changement de dénomination n°583080 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-28

Enregistrement avec modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 22 octobre 2012 - Rejet partiel n°587124 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-22

Boissons alcooliques (excepté les bières et les vins) ; vins d'appellation d'origine.