Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MAS Frédéric
/
MAS Le Rouget Cantal
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAS Le Rouget Cantal
MAS Frédéric

Numéro de dépôt :
98737367
Date de dépôt :
15/06/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/06/2008

Présentation de la marque MAS Le Rouget Cantal

Déposée le 15 juin 1998 par MAS Frédéric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MAS Le Rouget Cantal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-30 du 24 juillet 1998.

Le déposant est MAS Frédéric, domicilié(e) 76, rue Vaneau, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric MAS - France.

La marque MAS Le Rouget Cantal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98737367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS Le Rouget Cantal est expirée depuis le 15 juin 2008.

MAS Frédéric a également déposé les autres marques suivantes : Frédéric Mas , Puechavy , TOOLSAIR


MAS Frédéric - 76, rue Vaneau, 75007 PARIS - France


Frédéric MAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Inscription le 2 novembre 1999 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°289038 - Publication au BOPI 1999-11-02

Inscription le 20 avril 1999 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°276016 - Publication au BOPI 1999-04-20

Publication - Publication le 24 juil. 1998 au BOPI 1998-30

Meubles. Viande. Viande conservée. Volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus). Charcuterie. Salaisons.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.