Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Rosé des FAURES
MAS & Fils, SCEA

Numéro de dépôt :
4129773
Date de dépôt :
29/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2024
Le Rosé des FAURES de MAS & Fils

Présentation de la marque Le Rosé des FAURES

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2014 par MAS & FilsTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Rosé des FAURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-47 du 21 novembre 2014.

Le déposant est MAS & FilsTODO domicilié(e) 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 248 095 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS & Fils, M. AURELIEN MAS domicilié(e) 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France.

La marque Le Rosé des FAURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4129773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rosé des FAURES est expirée depuis le 29 octobre 2024.


MAS & Fils, SCEA - 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France - SIREN 480248095


MAS & Fils, M. AURELIEN MAS - 6 LE FAURE - 33570 - PUISSEGUIN - France


Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Enregistrement sans modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Vins.