Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FORMA SOFT
Numéro de dépôt :
1567445
Date de dépôt :
21/12/1989
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/1999
Présentation de la marque FORMA SOFT
Déposée le 21 décembre 1989 par MAS ép. GRECH CORINNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMA SOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FORMA SOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMA SOFT est expirée depuis le 21 décembre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23