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Marques déposées par MAS DU SOLEILLATODO
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TERRE DU VENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

TERRE DU VENT
MAS DU SOLEILLA SCEA

Numéro de dépôt :
3420919
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
TERRE DU VENT de MAS DU SOLEILLA

Présentation de la marque TERRE DU VENT

Déposée le 31 mars 2006 par MAS DU SOLEILLATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE DU VENT »

Le déposant est MAS DU SOLEILLATODO domicilié(e) 0 ROUTE DE NARBONNE-PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 209 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DU SOLEILLA domicilié(e) 0 ROUTE DE NARBONNE-PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DU VENT est expirée depuis le 31 mars 2016.

MAS DU SOLEILLA a également déposé les autres marques suivantes : PETIT MARS , Chateaux du Sud , CLÔT DE L'AMANDIER , JASON , LES BARTELLES , VIGNE DE FEU


MAS DU SOLEILLA SCEA - 0 ROUTE DE NARBONNE-PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 444209092


MAS DU SOLEILLA - 0 ROUTE DE NARBONNE-PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.