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Marques déposées par MAS DU SOLEILLATODO
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LES BARTELLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BARTELLES
MAS DU SOLEILLA SCEA

Numéro de dépôt :
3432149
Date de dépôt :
30/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2016
LES BARTELLES de MAS DU SOLEILLA

Présentation de la marque LES BARTELLES

Déposée le 30 mai 2006 par MAS DU SOLEILLATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BARTELLES »

Le déposant est MAS DU SOLEILLATODO domicilié(e) 0 ROUTE DE NARBONNE PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 209 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DU SOLEILLA domicilié(e) 0 ROUTE DE NARBONNE-PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BARTELLES est expirée depuis le 30 mai 2016.

MAS DU SOLEILLA a également déposé les autres marques suivantes : PETIT MARS , TERRE DU VENT , Chateaux du Sud , CLÔT DE L'AMANDIER , JASON , VIGNE DE FEU


MAS DU SOLEILLA SCEA - 0 ROUTE DE NARBONNE PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 444209092


MAS DU SOLEILLA - 0 ROUTE DE NARBONNE-PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-44

Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.