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Marques déposées par MAS DU SOLEILLATODO
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CLÔT DE L'AMANDIER
Marque expirée - Marque en non vigueur

CLÔT DE L'AMANDIER
MAS DU SOLEILLA SCEA

Numéro de dépôt :
3415437
Date de dépôt :
07/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2016
CLÔT DE L\'AMANDIER de MAS DU SOLEILLA

Présentation de la marque CLÔT DE L'AMANDIER

Déposée le 7 mars 2006 par MAS DU SOLEILLATODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLÔT DE L'AMANDIER »

Le déposant est MAS DU SOLEILLATODO domicilié(e) 0 ROUTE DE NARBONNE-PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 209 092 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DU SOLEILLA domicilié(e) 0 ROUTE DE NARBONNE-PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLÔT DE L'AMANDIER est expirée depuis le 7 mars 2016.

MAS DU SOLEILLA a également déposé les autres marques suivantes : PETIT MARS , TERRE DU VENT , Chateaux du Sud , JASON , LES BARTELLES , VIGNE DE FEU


MAS DU SOLEILLA SCEA - 0 ROUTE DE NARBONNE-PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France - SIREN 444209092


MAS DU SOLEILLA - 0 ROUTE DE NARBONNE-PLAGE,11100 NARBONNE - 11100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 14 avr. 2006 au BOPI 2006-15

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins). Digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine. Spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; cidres.