Déposée le 28 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DU LUBERON
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Mas du LUBERON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-15 du 11 avril 2008.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DU LUBERON domicilié(e) 490 AVENUE Fabre de Serignan - 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AVY Christian domicilié(e) 490 AVENUE Fabre de Serignan - 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE - France.
La marque Mas du LUBERON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3559851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Mas du LUBERON arrivera à expiration en date du 28 février 2028.
MAS DU LUBERON, SARL - 490 AVENUE Fabre de Serignan - 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE - France
M. AVY Christian - 490 AVENUE Fabre de Serignan - 84800 - L'ISLE-SUR-LA-SORGUE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-06
Inscription le 7 octobre 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°482310 - Publication au BOPI 2008-10-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-45
Inscription le 6 janvier 2009 - Rejet partiel n°488685 - Publication au BOPI 2009-01-06
Publication - Publication le 11 avr. 2008 au BOPI 2008-15
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2017 n°2663174 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2017-10-31
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; caisses de prévoyance ; banque directe ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques) ; placement de fonds ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.
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