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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DES ETANGS
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CLOS DES AGNEAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CLOS DES AGNEAUX
MAS DES ETANGS SARL, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
98724087
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
20/03/2028

Présentation de la marque CLOS DES AGNEAUX

Déposée le 20 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DES ETANGS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CLOS DES AGNEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DES ETANGS domicilié(e) Mas de Valoussière, Cabrials - 34230 - AUMELAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 420 247 488 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque CLOS DES AGNEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98724087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLOS DES AGNEAUX arrivera à expiration en date du 20 mars 2028.

MAS DES ETANGS a également déposé les autres marques suivantes : DEVOIS DES AGNEAUX D'AUMELAS , CHATEAU DES ARESQUIERS , DEVOIS DES AGNEAUX D'AUMELAS , LE JUNIOR DU DEVOIS DES AGNEAUX D'AUMELAS , DOMAINE DU MAS NEUF , INEDIT


MAS DES ETANGS SARL, société à responsabilité limitée - Mas de Valoussière, Cabrials - 34230 - AUMELAS - France - SIREN 420247488


TMARK CONSEILS, Mme ROYER Nadine - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2008 n°2362749 - Publication au BOPI 2008-01-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Inscription le 20 mars 2018 - Transmission totale de propriété n°719641 - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-03-20

Renouvellement sans limitation le 20 mars 2018 n°2676067 - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-03-20

Vins d'appellation d'origine ; eaux-de-vie d'appellation d'origine.