Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

MAS.DES.DAMES
Mas des Dames, Earl

Numéro de dépôt :
4070697
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
MAS.DES.DAMES de Mas des Dames

Présentation de la marque MAS.DES.DAMES

Déposée le 21 février 2014 par la société Mas des Dames auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MAS.DES.DAMES »

Le déposant est la société Mas des Dames domicilié(e) Mas des Dames, Route de Causses et Veyran - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 442 350 716 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL Mas des Dames, Mme van Wilgen Lidewij domicilié(e) Mas des Dames, Route de Causses et Veyran - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAS.DES.DAMES est expirée depuis le 21 février 2024.

Mas des Dames a également déposé les autres marques suivantes : Château Brunet


Mas des Dames, Earl - Mas des Dames, Route de Causses et Veyran - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France - SIREN 442350716


EARL Mas des Dames, Mme van Wilgen Lidewij - Mas des Dames, Route de Causses et Veyran - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 4 mai 2016 - Renonciation partielle n°669048 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-04

Inscription le 22 novembre 2018 - Renonciation totale n°739004 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-11-22

Vins d'appellation d'origine contrôlée, vins de pays.