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Marques déposées par MAS DES DAMES
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Château Brunet
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Brunet
MAS DES DAMES, EARL

Numéro de dépôt :
3795075
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2021
Château Brunet de MAS DES DAMES

Présentation de la marque Château Brunet

Déposée le 5 janvier 2011 par MAS DES DAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Château Brunet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est MAS DES DAMES, EARL domicilié(e) 1 ROUTE DE CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DES DAMES domicilié(e) 1 ROUTE DE CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France.

La marque Château Brunet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Brunet est expirée depuis le 5 janvier 2021.

MAS DES DAMES a également déposé les autres marques suivantes : MAS.DES.DAMES


MAS DES DAMES, EARL - 1 ROUTE DE CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France


MAS DES DAMES - 1 ROUTE DE CAUSSES ET VEYRAN - 34490 - MURVIEL LES BEZIERS - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine contrôlée.