Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MAS DES ARMESduTODO
/
LES TERRES D'EN HAUT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES TERRES D'EN HAUT
MAS DES ARMES scea du

Numéro de dépôt :
3326374
Date de dépôt :
23/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2014
LES TERRES D\'EN HAUT de MAS DES ARMESdu

Présentation de la marque LES TERRES D'EN HAUT

Déposée le 23 novembre 2004 par MAS DES ARMESduTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES TERRES D'EN HAUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-01 du 7 janvier 2005.

Le déposant est MAS DES ARMESduTODO domicilié(e) ROUTE DE LANSARGUES,34130 CANDILLARGUES - 34130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 841 119 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DES ARMES scea du domicilié(e) ROUTE DE LANSARGUES,34130 CANDILLARGUES - 34130 - France.

La marque LES TERRES D'EN HAUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326374.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TERRES D'EN HAUT est expirée depuis le 23 novembre 2014.

MAS DES ARMESdu a également déposé les autres marques suivantes : HUMEURS VAGABONDES


MAS DES ARMES scea du - ROUTE DE LANSARGUES,34130 CANDILLARGUES - 34130 - France - SIREN 443841119


MAS DES ARMES scea du - ROUTE DE LANSARGUES,34130 CANDILLARGUES - 34130 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-18

Publication - Publication le 7 janv. 2005 au BOPI 2005-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins d'appellation d'origine, eaux-de-vie d'appellation d'origine, spiritueux (à l'exception des eaux-de-vie).