Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIN DE PETANQUE
Mas de Libian, SCEA

Numéro de dépôt :
4287872
Date de dépôt :
18/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2026
VIN DE PETANQUE de Mas de Libian

Présentation de la marque VIN DE PETANQUE

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2016 par Mas de LibianTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIN DE PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-32 du 12 août 2016.

Le déposant est Mas de LibianTODO domicilié(e) Libian - 07700 - ST MARCEL D'ARDECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 885 827 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DE LIBIAN, Mme. Hélène THIBON domicilié(e) Libian - 07700 - ST MARCEL D'ARDECHE - France.

La marque VIN DE PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4287872.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIN DE PETANQUE arrivera à expiration en date du 18 juillet 2026.

Mas de Libian a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE LIBIAN , BOUT D ZAN


Mas de Libian, SCEA - Libian - 07700 - ST MARCEL D'ARDECHE - France - SIREN 401885827


MAS DE LIBIAN, Mme. Hélène THIBON - Libian - 07700 - ST MARCEL D'ARDECHE - France


Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Enregistrement sans modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.