Marque enregistrée - Marque en vigueur

F MAS DE LA FOUQUE HOTEL SPA RESTAURANT
MAS DE LA FOUQUE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4250464
Date de dépôt :
18/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2026
F MAS DE LA FOUQUE HOTEL SPA RESTAURANT de MAS DE LA FOUQUE

Présentation de la marque F MAS DE LA FOUQUE HOTEL SPA RESTAURANT

Déposée par voie électronique le 18 février 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DE LA FOUQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « F MAS DE LA FOUQUE HOTEL SPA RESTAURANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DE LA FOUQUE domicilié(e) Route du Petit Rhone - 13460 - SAINTES-MARIES-DE-LA-MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 759 545 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque F MAS DE LA FOUQUE HOTEL SPA RESTAURANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4250464.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque F MAS DE LA FOUQUE HOTEL SPA RESTAURANT arrivera à expiration en date du 18 février 2026.


MAS DE LA FOUQUE, Société par actions simplifiée - Route du Petit Rhone - 13460 - SAINTES-MARIES-DE-LA-MER - France - SIREN 300759545


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD, SAS - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23

Boîtes de nuit ; cours de fitness ; culture physique ; divertissement ; mise à disposition d'installations de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de bals ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de concerts ; organisation et conduite de conférences ; planification de réceptions [divertissement] ; organisation de divertissements pour mariages ;

Cafés-restaurants ; hôtels de villégiature ; location de logements temporaires ; location de salles de réunions ; location de salles pour la tenue de réceptions, de conférences, de conventions, d'expositions, de séminaires et de réunions ; mise à disposition de logements de vacances ; restauration [repas] ; services de bars ; services de cafés, cafétérias et restaurants ; services de traiteurs ; services d'hébergement hôtelier ; organisation de réceptions de mariages (sites) ;

Bains publics à des fins d'hygiène ; bains turcs ; maisons de convalescence ; massage ; salons de beauté ; salons de coiffure ; sanatoriums ; services de saunas ; services de solariums ; services de stations thermales ; services cosmétiques de soins du corps.