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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DE LA DAME
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MOULIN DE LA DAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN DE LA DAME
SARL MAS DE LA DAME

Numéro de dépôt :
3075501
Date de dépôt :
09/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2011

Présentation de la marque MOULIN DE LA DAME

Déposée le 9 janvier 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DE LA DAME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DE LA DAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MAS DE LA DAME domicilié(e) 13520 LES BAUX DE PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DE LA DAME - France.

La marque MOULIN DE LA DAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075501.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE LA DAME est expirée depuis le 9 janvier 2011.

MAS DE LA DAME a également déposé les autres marques suivantes : L'INFERNAL


SARL MAS DE LA DAME - 13520 LES BAUX DE PROVENCE - France


MAS DE LA DAME - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-25

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

"Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et eaux de vie), vins et eaux de vie d'appellation d'origine contrôlée".