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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas de la Dame
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L'INFERNAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'INFERNAL
Mas de la Dame SARL

Numéro de dépôt :
3604540
Date de dépôt :
13/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'INFERNAL de Mas de la Dame

Présentation de la marque L'INFERNAL

Déposée le 13 octobre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas de la Dame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'INFERNAL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas de la Dame domicilié(e) 0 RD5,13520 LES BAUX DE PROVENCE - 13520 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 458 906 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mas de la Dame domicilié(e) 0 RD5,13520 LES BAUX DE PROVENCE - 13520 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mas de la Dame a également déposé les autres marques suivantes : MOULIN DE LA DAME


Mas de la Dame SARL - 0 RD5,13520 LES BAUX DE PROVENCE - 13520 - France - SIREN 310458906


Mas de la Dame - 0 RD5,13520 LES BAUX DE PROVENCE - 13520 - France


Publication - Publication le 21 nov. 2008 au BOPI 2008-47

Inscription le 2 juillet 2009 - Rejet total n°501168 - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-07-02

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.