LA MAISON CONSULAIRE DU XVIe SIECLE MAS DE LA BRUNE
Présentation de la marque LA MAISON CONSULAIRE DU XVIe SIECLE MAS DE LA BRUNE
Déposée le 22 mai 1989 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) MAS de la BRUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « LA MAISON CONSULAIRE DU XVIe SIECLE MAS DE LA BRUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA MAISON CONSULAIRE DU XVIe SIECLE MAS DE LA BRUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737490.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MAISON CONSULAIRE DU XVIe SIECLE MAS DE LA BRUNE est expirée depuis le 22 mai 2009.
MAS de la BRUNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 29 avril 1999 n°2143463 - Publication au BOPI 1999-04-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-03