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Marques déposées par la société mas de janiny
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mas St Jean Laval
Marque expirée - Marque en non vigueur

mas St Jean Laval
mas de janiny, gaec

Numéro de dépôt :
3719196
Date de dépôt :
08/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2020
mas St Jean Laval de mas de janiny

Présentation de la marque mas St Jean Laval

Déposée le 8 mars 2010 par la société mas de janiny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « mas St Jean Laval »

Le déposant est la société mas de janiny domicilié(e) 21 place de la pradette - 34230 - ST BAUZILLE DE LA SYLVE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 921 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mas de janiny domicilié(e) 21 place de la pradette - 34230 - ST BAUZILLE DE LA SYLVE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mas St Jean Laval est expirée depuis le 8 mars 2020.

mas de janiny a également déposé les autres marques suivantes : divins cépages divin mélanges , Le Pinot Bio , mas d'Imbert , mas de janiny


mas de janiny, gaec - 21 place de la pradette - 34230 - ST BAUZILLE DE LA SYLVE - France - SIREN 381921311


mas de janiny - 21 place de la pradette - 34230 - ST BAUZILLE DE LA SYLVE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement avec modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Vins de pays. Vins d'appellation d'origine contrôlée.