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Marques déposées par mas de janiny
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Le Pinot Bio
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Pinot Bio
mas de janiny, gaec

Numéro de dépôt :
3850974
Date de dépôt :
03/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Le Pinot Bio de mas de janiny

Présentation de la marque Le Pinot Bio

Déposée par voie électronique le 3 août 2011 par mas de janiny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pinot Bio »

Le déposant est mas de janiny, gaec domicilié(e) 21 place de la pradette - 34230 - saint beauzille de la sylve - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mas de janiny domicilié(e) 21 place de la pradette - 34230 - saint beauzille de la sylve - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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mas de janiny a également déposé les autres marques suivantes : mas St Jean Laval , divins cépages divin mélanges , mas d'Imbert , mas de janiny


mas de janiny, gaec - 21 place de la pradette - 34230 - saint beauzille de la sylve - France


mas de janiny - 21 place de la pradette - 34230 - saint beauzille de la sylve - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592117 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.