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Marques déposées par la société mas de janiny
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divins cépages divin mélanges
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

divins cépages divin mélanges
mas de janiny, gaec

Numéro de dépôt :
4327222
Date de dépôt :
06/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
divins cépages divin mélanges de mas de janiny

Présentation de la marque divins cépages divin mélanges

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2017 par la société mas de janiny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « divins cépages divin mélanges »

Le déposant est la société mas de janiny domicilié(e) 2 chemin saint jean laval - 34230 - saint bauzille de la sylve - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 921 311 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thierry julien domicilié(e) 2 CHEMIN Saint jean laval - 34230 - saint bauzille de la sylve - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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mas de janiny a également déposé les autres marques suivantes : mas St Jean Laval , Le Pinot Bio , mas d'Imbert , mas de janiny


mas de janiny, gaec - 2 chemin saint jean laval - 34230 - saint bauzille de la sylve - France - SIREN 381921311


M. thierry julien - 2 CHEMIN Saint jean laval - 34230 - saint bauzille de la sylve - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Inscription le 22 août 2019 - Rejet total n°766892 - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-08-22

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.