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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas de Crau
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Domaine Haras Saint Estève
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine Haras Saint Estève
Mas de Crau, SARL
M. David BOUCLIER

Numéro de dépôt :
3918349
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/05/2022
Domaine Haras Saint Estève de Mas de Crau

Présentation de la marque Domaine Haras Saint Estève

Déposée le 7 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas de Crau et monsieur David BOUCLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Domaine Haras Saint Estève » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Mas de Crau domicilié(e) Route de Saint Estève - 13670 - Saint Andiol - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et monsieur David BOUCLIER domicilié(e) Route de Saint Estève - 13670 - Saint Andiol - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mas de Crau, M. David BOUCLIER domicilié(e) Route de Saint Estève - 13670 - Saint Andiol - France.

La marque Domaine Haras Saint Estève a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 20 21 24 25 28 32 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Haras Saint Estève est expirée depuis le 7 mai 2022.


Mas de Crau, SARL - Route de Saint Estève - 13670 - Saint Andiol - France - SIREN 5

M. David BOUCLIER - Route de Saint Estève - 13670 - Saint Andiol - France


Mas de Crau, M. David BOUCLIER - Route de Saint Estève - 13670 - Saint Andiol - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ;

Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Balles ou ballons de jeu ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.