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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DE BARIEL(Société par actions simplifiée
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Orane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Orane
MAS DE BARIEL SAS (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3289947
Date de dépôt :
05/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
05/05/2014
Orane de MAS DE BARIEL(Société par actions simplifiée

Présentation de la marque Orane

Déposée le 5 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DE BARIEL(Société par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Orane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DE BARIEL(Société par actions simplifiée domicilié(e) Zone Industrielle du Pont,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 299 996 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BERGUET Michel domicilié(e) 22, rue Bel-Air,84300 CAVAILLON - 84300 - France.

La marque Orane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3289947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Orane est expirée depuis le 5 mai 2014.

MAS DE BARIEL(Société par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : Arwen , Dinah , Hedia , Leia , Hathi , Théana , Geilis , Induna , Mas de Bariel , Flideis


MAS DE BARIEL SAS (Société par actions simplifiée) - Zone Industrielle du Pont,13750 PLAN D'ORGON - 13750 - France - SIREN 327299996


Monsieur BERGUET Michel - 22, rue Bel-Air,84300 CAVAILLON - 84300 - France


Inscription le 10 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460237 - Publication au BOPI 2007-09-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits, plats cuisinés à base de fruits et légumes ; gelées, confitures, compotes ; plantes arômatiques séchées ; extraits de fruits et légumes. Légumes frais, plantes naturelles, graines (semences), plants, greffons et porte-greffes, tous ces produits à l'exception de l'asperge, fruits frais, fleurs naturelles, arbres et arbustes. Boissons de fruits et jus de fruits ou de légumes ; eaux minérales et gazeuses, eaux minérales avec addition de jus de fruits ou d'arômes de fruits ; sirops à base de fruits ou d'arômes de fruits.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.