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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUSSAN
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kaki pomme étoile
Marque enregistrée - Marque en vigueur

kaki pomme étoile
SAS MAS DAUSSAN, SAS

Numéro de dépôt :
4303327
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/09/2026
kaki pomme étoile de MAS DAUSSAN

Présentation de la marque kaki pomme étoile

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « kaki pomme étoile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-42 du 21 octobre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUSSAN domicilié(e) CHEMIN CLOS DE COUVET - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 576 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MAS DAUSSAN, M. Stéphan Charmasson domicilié(e) CHEMIN CLOS DE COUVET - 13200 - ARLES - France.

La marque kaki pomme étoile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4303327.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque kaki pomme étoile arrivera à expiration en date du 29 septembre 2026.

MAS DAUSSAN a également déposé les autres marques suivantes : kaki pomme , kaki pomme coeur


SAS MAS DAUSSAN, SAS - CHEMIN CLOS DE COUVET - 13200 - ARLES - France - SIREN 797576493


SAS MAS DAUSSAN, M. Stéphan Charmasson - CHEMIN CLOS DE COUVET - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Enregistrement sans modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Fruits frais ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.