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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUSSAN
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kaki pomme
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

kaki pomme
SAS MAS DAUSSAN, SAS

Numéro de dépôt :
4303304
Date de dépôt :
29/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
kaki pomme de MAS DAUSSAN

Présentation de la marque kaki pomme

Déposée par voie électronique le 29 septembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUSSAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « kaki pomme »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUSSAN domicilié(e) CHEMIN CLOS DE COUVET - 13200 - ARLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 797 576 493 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS MAS DAUSSAN, M. Stéphan Charmasson domicilié(e) CHEMIN Clos de Couvet - 13200 - ARLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

MAS DAUSSAN a également déposé les autres marques suivantes : kaki pomme étoile , kaki pomme coeur


SAS MAS DAUSSAN, SAS - CHEMIN CLOS DE COUVET - 13200 - ARLES - France - SIREN 797576493


SAS MAS DAUSSAN, M. Stéphan Charmasson - CHEMIN Clos de Couvet - 13200 - ARLES - France


Publication - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 9 février 2017 - Retrait total n°694265 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ;

Fruits frais ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; nectars de fruits .