Marque renouvelée - Marque en vigueur

VIN DE LAURENCE
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
97700801
Date de dépôt :
15/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2027

Présentation de la marque VIN DE LAURENCE

Déposée le 15 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIN DE LAURENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque VIN DE LAURENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VIN DE LAURENCE arrivera à expiration en date du 15 octobre 2027.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade


MAS DAUMAS, SAS - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2007 n°2354113 - Publication au BOPI 2007-10-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-46

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 22 novembre 2017 n°2664875 - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2017-11-22

Vins de Liqueur et vins de Pays et vins d'Appellation d'Origine, en provenance de la région du Midi de la France.