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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS
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TERRASSES DE GUILHEM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TERRASSES DE GUILHEM
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3290414
Date de dépôt :
03/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2024
TERRASSES DE GUILHEM de MAS DAUMAS

Présentation de la marque TERRASSES DE GUILHEM

Déposée le 3 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRASSES DE GUILHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, M. FAMILLE GUIBERT domicilié(e) MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque TERRASSES DE GUILHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290414.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TERRASSES DE GUILHEM est expirée depuis le 28 avril 2024.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : BERGES DU GASSAC , ELISE , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade , MOULIN DE GASSAC


MAS DAUMAS, SAS - MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


MAS DAUMAS, M. FAMILLE GUIBERT - MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 18 avril 2014 n°2556212 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins. Vin de Pays en provenance de la région du Midi de la France.