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Marques déposées par MAS DAUMAS
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TÈRRA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TÈRRA
MAS DAUMAS

Numéro de dépôt :
4478495
Date de dépôt :
28/08/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/08/2028
TÈRRA de MAS DAUMAS

Présentation de la marque TÈRRA

Déposée par voie électronique le 28 août 2018 par MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TÈRRA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est MAS DAUMAS domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, Monsieur FAMILLE GUIBERT domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque TÈRRA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4478495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TÈRRA arrivera à expiration en date du 28 août 2028.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade , MOULIN DE GASSAC


MAS DAUMAS - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


MAS DAUMAS, Monsieur FAMILLE GUIBERT - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).