Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROSE FRIZANT
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
96633662
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
11/06/2026

Présentation de la marque ROSE FRIZANT

Déposée le 11 juin 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ROSE FRIZANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-33 du 16 août 1996.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, M. FAMILLE GUIBERT domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque ROSE FRIZANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96633662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROSE FRIZANT arrivera à expiration en date du 11 juin 2026.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade


MAS DAUMAS, SAS - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


MAS DAUMAS, M. FAMILLE GUIBERT - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Renouvellement sans limitation le 2 juin 2006 n°2316208 - Publication au BOPI 2006-06-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-51

Publication - Publication le 16 août 1996 au BOPI 1996-33

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2016 n°2630241 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-17

Boissons alcooliques à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie, vins de pays en provenance de la région du Midi de la France, eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de la région du Midi de la France