Marque renouvelée - Marque en vigueur

PONT DE GASSAC
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3409773
Date de dépôt :
08/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2026
PONT DE GASSAC de MAS DAUMAS

Présentation de la marque PONT DE GASSAC

Déposée le 8 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONT DE GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, M. FAMILLE GUIBERT domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque PONT DE GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONT DE GASSAC arrivera à expiration en date du 8 février 2026.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , Moulin de Gassac La Davalade , MOULIN DE GASSAC


MAS DAUMAS, SAS - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


MAS DAUMAS, M. FAMILLE GUIBERT - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2608873 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-02-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) vin de pays en provenance de la région du Midi de la France.