PONT DE GASSAC
Présentation de la marque PONT DE GASSAC
Déposée le 8 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PONT DE GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-12 du 24 mars 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PONT DE GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3409773.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PONT DE GASSAC arrivera à expiration en date du 8 février 2026.
MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-29
Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12
Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17
Renouvellement sans limitation le 1 février 2016 n°2608873 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-02-01