Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MAS DAUMAS
/
Moulin de Gassac La Davalade
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moulin de Gassac La Davalade
MAS DAUMAS

Numéro de dépôt :
4406690
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
Moulin de Gassac La Davalade de MAS DAUMAS

Présentation de la marque Moulin de Gassac La Davalade

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moulin de Gassac La Davalade » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est MAS DAUMAS domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, Monsieur FAMILLE GUIBERT domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque Moulin de Gassac La Davalade a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moulin de Gassac La Davalade arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , MOULIN DE GASSAC , GRANDE RÉSERVE DE GASSAC


MAS DAUMAS - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


MAS DAUMAS, Monsieur FAMILLE GUIBERT - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.