Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS
/
" MOULIN DE GASSAC "
Marque renouvelée - Marque en vigueur

" MOULIN DE GASSAC "
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
99785479
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2029

Présentation de la marque " MOULIN DE GASSAC "

Déposée le 30 mars 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « " MOULIN DE GASSAC " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-20 du 14 mai 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque " MOULIN DE GASSAC " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99785479.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque " MOULIN DE GASSAC " arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade


MAS DAUMAS, SAS - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2398177 - Publication au BOPI 2009-02-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2019 n°2711337 - Publication le 26 juil. 2019 au BOPI 2019-03-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vies), vins d'appellation d'origine en provenance de la région du midi de la France, eaux de vie d'appellation d'origine en provenance de la région du midi de la France.