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Marques déposées par MAS DAUMAS
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MOULIN DE GASSAC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOULIN DE GASSAC
MAS DAUMAS

Numéro de dépôt :
4511909
Date de dépôt :
31/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/12/2028
MOULIN DE GASSAC de MAS DAUMAS

Présentation de la marque MOULIN DE GASSAC

Déposée par voie électronique le 31 décembre 2018 par MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOULIN DE GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-04 du 25 janvier 2019.

Le déposant est MAS DAUMAS domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, Monsieur Famille GUIBERT domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque MOULIN DE GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4511909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN DE GASSAC arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade , MOULIN DE GASSAC


MAS DAUMAS - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


MAS DAUMAS, Monsieur Famille GUIBERT - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Enregistrement sans modification - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).