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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS
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MOULIN DE GASSAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MOULIN DE GASSAC
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3620057
Date de dépôt :
24/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2028
MOULIN DE GASSAC de MAS DAUMAS

Présentation de la marque MOULIN DE GASSAC

Déposée le 24 décembre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOULIN DE GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-06 du 6 février 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque MOULIN DE GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3620057.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MOULIN DE GASSAC arrivera à expiration en date du 31 décembre 2028.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade


MAS DAUMAS, SAS - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement avec modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Renouvellement sans limitation le 31 décembre 2018 n°2701782 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-12-31

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine ; vins de pays.