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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS
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LES HAUTS DE GASSAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES HAUTS DE GASSAC
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3764117
Date de dépôt :
03/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/09/2030
LES HAUTS DE GASSAC de MAS DAUMAS

Présentation de la marque LES HAUTS DE GASSAC

Déposée le 3 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES HAUTS DE GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-39 du 1 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC, 34150 ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, SAS, M. FAMILLE GUIBERT domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC, 34150 ANIANE - France.

La marque LES HAUTS DE GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764117.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HAUTS DE GASSAC arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade


MAS DAUMAS, SAS - HAUTE VALLEE DU GASSAC, 34150 ANIANE - France - SIREN 321262933


MAS DAUMAS, SAS, M. FAMILLE GUIBERT - HAUTE VALLEE DU GASSAC, 34150 ANIANE - France


Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2020 n°2755163 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-22

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.