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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS
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GRAND GASSAC
Marque renouvelée - Marque en vigueur

GRAND GASSAC
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3648886
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2029
GRAND GASSAC de MAS DAUMAS

Présentation de la marque GRAND GASSAC

Déposée le 5 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRAND GASSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 262 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE domicilié(e) 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque GRAND GASSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648886.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRAND GASSAC arrivera à expiration en date du 5 mai 2029.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade


MAS DAUMAS, SAS - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321262933


MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE - 0 HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Inscription le 23 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538195 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-23

Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2019 n°2720917 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-07-12

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins.