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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS
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ELISE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELISE
MAS DAUMAS, SAS

Numéro de dépôt :
3498892
Date de dépôt :
02/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/05/2027

Présentation de la marque ELISE

Déposée le 2 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-24 du 15 juin 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAS DAUMAS domicilié(e) MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 126 933 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE domicilié(e) MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

La marque ELISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3498892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELISE arrivera à expiration en date du 2 mai 2027.

MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , GASSAC CLASSIC , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade , MOULIN DE GASSAC


MAS DAUMAS, SAS - MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France - SIREN 321126933


MAS DAUMAS, M. GUIBERT FAMILLE - MAS DAUMAS, HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Inscription le 17 septembre 2009 - Changement de dénomination n°506557 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-09-17

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2017 n°2648582 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-05-11

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).