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Marques déposées par MAS DAUMAS
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COMBE CALCAIRE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COMBE CALCAIRE
MAS DAUMAS

Numéro de dépôt :
4602733
Date de dépôt :
27/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
COMBE CALCAIRE de MAS DAUMAS

Présentation de la marque COMBE CALCAIRE

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2019 par MAS DAUMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COMBE CALCAIRE »

Le déposant est MAS DAUMAS domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAS DAUMAS, Monsieur GUIBERT FAMILLE domicilié(e) HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MAS DAUMAS a également déposé les autres marques suivantes : TERRASSES DE GUILHEM , BERGES DU GASSAC , ELISE , LE MAZET DU LEVANT , GASSAC , GUILHEM , FIGARO , PONT DE GASSAC , Moulin de Gassac La Davalade , MOULIN DE GASSAC


MAS DAUMAS - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


MAS DAUMAS, Monsieur GUIBERT FAMILLE - HAUTE VALLEE DU GASSAC - 34150 - ANIANE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Inscription le 16 novembre 2020 - Rejet total n°801346 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-16

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).